Déposée le 22 octobre 2014 par monsieur Lescure Joël Pascal et monsieur Lescure Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PAIN LESCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Les déposants sont monsieur Lescure Joël Pascal domicilié(e) 32 Rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France et monsieur Lescure Julien domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lescure Joël Pascal domicilié(e) 32 Rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France.
La marque PAIN LESCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Lescure Joël Pascal - 32 Rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France
M. Lescure Julien - 32 Rue Du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France
M. Lescure Joël Pascal - 32 Rue du Moulin - 91490 - DANNEMOIS - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682433 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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